Contrat Groupe National (06/2021) : l’affiliation au contrat ; la constitution des droits ; la liquidation des droits (pension principale, réversion) ; le rachat et le transfert des droits ; les équilibres du régime ; dispositions générales ; l’action sociale. En annexes se trouvent les barèmes actuariels de la valeur d’acquisition du point selon l’âge du participant, ainsi que les coefficients d’anticipation applicables depuis janvier 2018 (sortie avant le taux plein) et les coefficients multiplicateurs applicables aux liquidations sous forme de capital unique.
Contrat Groupe National (12/2020) : l’affiliation au règlement Prévoyance ; les cotisations, les garanties (non-vie : incapacité temporaire, incapacité permanente, invalidité, revalorisations ; vie : capitaux décès, rente orphelin, garanties du régime maintien de droits) ; contestations, subrogation, prescription ; exclusions et déchéance.
Contrat Groupe National (2022): la gestion du contrat ; la mise en œuvre des garanties ; l’étendue des garanties (dispositions générales, particulières ; hospitalisation ; médecine courante ; appareillage ; dentaire ; optique ; naissance/adoption ; cure ; médecine douce ; actes de prévention ; autres frais ; assistance ; justificatifs à fournir) ; informations sur BPCE Mutuelle hors contrat (Santéclair ; médecine de ville ; la revue ; l’assurance de vos prêts ; l’action sociale ; les services mutualistes).
Garanties du contrat groupe national : tableau 2022
