Consulter l’accord du 22/11/23 sur la Formation Professionnelle (FP) ; Il décline notamment le champ d’application, le cadre général de la FP, les dispositifs et outils de l’orientation professionnelle et du développement des compétences mobilisables à l’initiative des salariés, la formation […]
Consulter l’accord Pro-A du 22/12/22. La Pro-A, dispositif de formation créé par la Loi « Avenir professionnel » du 5 septembre 2018, s’adresse aux salariés de niveau inférieur à bac+3 (maximum bac+2) et confrontés à une forte mutation de leur […]
Consulter l’accord du 22 décembre 2022 en faveur des personnes en situation de handicap. Il est conclu pour une période de 3 ans (du 01/01/23 au 31/12/25) ; Il porte sur le champ d’application, les actions et mesures pour le […]
Consulter l’accord sur les salariés mandatés au sein du Groupe BPCE du 12/07/22 ; Extrait : « Les mesures du présent accord visent à : – Reconnaître l’importance de l’accompagnement des représentants du personnel tout au long de leur parcours, – […]
Consulter l’accord sur le gestion des emplois et des parcours professionnels au sein du Groupe BPCE du 12/07/22 ; L’accord de gestion des emplois et des parcours professionnels du Groupe BPCE pour la période 2022-2025 se décline au travers des […]
Consulter l’Accord Collectif National sur la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) ; Cet accord conclut pour 3 ans traite des points suivants : Faire de la QVCT un enjeu et une responsabilité collective ; Préserver la […]
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2022-2024
Consulter l’accord local sur l’indemnité allouée aux RPDV ; accord valide jusqu’au 31/12/2022
Consulter l’accord sur la mobilité géographique à la CEPAL ; Cet accord définit les principes (bénéficiaires, volontariat, rapprochement des conjoints) et les mesures d’accompagnement.
Consulter l’avenant travail à distance N°1 ; Ce fut l’occasion d’intégrer des demandes avant refusées comme l’extension aux temps partiels (si 80% et +), le mercredi qui n’est plus exclu, la création d’une commission de suivi, une attestation sur l’honneur […]
Consulter l’accord égalité professionnelle CEPAL Embauche, insertion, formation, rémunération, organisation et aménagement du temps de travail, maternité, paternité, parentalité, sensibilisation… Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
Consulter l’accord local sur le PEE du 28/10/99 et ses 5 avenants (06/01/11 ; 31/01/18 ; 26/11/18 ; 30/02/20 ; 18/02/22). Les avenants (regroupés) portent sur des évolutions réglementaires et/ou des FCPE proposés.
Consulter l’Accord Collectif National sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ; il porte sur la définition de l’égalité professionnelle dans la Branche Caisses d’Epargne et les mesures accompagnant le recrutement, la formation, la maternité; la paternité, la […]
Consulter l’accord sur le travail à distance Il porte les dispositions communes sur le télétravail et sur le travail sur site distant puis les dispositions spécifiques.
Consulter l’accord du 15/10/20 sur la Formation Professionnelle (FP) ; Il décline notamment le champ d’application, le cadre général de la FP, les dispositifs et outils de l’orientation professionnelle et du développement des compétences mobilisables à l’initiative des salariés, la […]
Consulter l’accord du 2 octobre 2019 en faveur des personnes en situation de handicap. Il est conclu pour une période de 3 ans (du 01/01/20 au 31/12/22) ; Il porte sur le champ d’application, les actions et mesures pour le […]
Consulter les textes initiaux sur l’indemnité GCP ; A noter que ces textes sont échus depuis le 31/12/18 mais la Direction a reconduit de manière unilatérale ces dispositions lors de la NAO 2018-2019.
Accord sur le droit syndical à la CEPAL
Accord sur la mise en place du CSE attributions et moyens de fonctionnement
Consulter les textes initiaux du 27/05/16, du 22/09/17 et du 21/02/19 ;
