CSE – Comité Economique et Social : avenant 1
CSE – Comité Economique et Social : avenant 1 (lieu de réunion, visio-conférence, participants au CSE, heures de délégation)
#avenant
Droit syndical à la CEPAL avenant 2
Droit syndical à la CEPAL : avenant 2 (budget alloué, signature électronique des accords)
Droit syndical à la CEPAL avenant 1
Droit syndical à la CEPAL : avenant 1 Budget alloué, moyens alloués (locaux, frais pris en charge…)
Compte Epargne Temps (CET) : avenant N°1
Consulter l’avenant CET (porte sur la monétisation)
Remplacement de longue durée : avenant 1
Consulter l’avenant sur les remplacements de longue durée ; Cet avenant clarifie la situation depuis que les emplois sont sur des plages de classification. Sa validité est de 3 ans, soit jusqu’au 31/12/20.
Classifications des emplois (30/09/03) avenant N°1 du 26/09/16
Consulter l’avenant Classification des emplois du 26/09/16 ; Il porte notamment sur les métiers repères, la nouvelle grille de classifications et la correspondance avec l’ancienne grille.
Carrière des salariés (22/06/04) avenant du 26/09/16
Consulter l’avenant N°1 sur les carrières du 26/09/16 ; Il modifie les articles 1,6,8,9,10 et 13 qui portent notamment sur les promotions (50% et montant mini ; 35%), la garantie salariale, les périodes d’essai, les préavis (démission ou licenciement).
Droit syndical national : accord et avenants
Consulter l’accord sur le droit syndical national du 30 sept 2003 et ses avenants du 17/11/05 et du 23/09/14 ; Il définit les RSN (représentants syndicaux nationaux), les instances conventionnelles, les déplacements dans les entreprises, les crédits d’heures et moyens […]
Participation
Consulter l’accord local : ACL sur la Participation du 26/02/10, avenant du 06/01/11 y compris.