Intéressement : accord 2022-2024
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2022-2024
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2022-2024
Consulter l’accord local sur le PEE du 28/10/99 et ses 5 avenants (06/01/11 ; 31/01/18 ; 26/11/18 ; 30/02/20 ; 18/02/22). Les avenants (regroupés) portent sur des évolutions réglementaires et/ou des FCPE proposés.
Consulter l’accord sur le travail à distance Il porte les dispositions communes sur le télétravail et sur le travail sur site distant puis les dispositions spécifiques.
Accord sur le droit syndical à la CEPAL
Consulter les textes initiaux du 27/05/16, du 22/09/17 et du 21/02/19 ;
Consulter l’accord local : ACL sur la Participation du 26/02/10, avenant du 06/01/11 y compris.
Consulter l’accord sur les déplacements = ou > 100 km
Consulter l’accord
Consulter l’accord sur les déplacements < 100 km