Droit syndical à la CEPAL avenant 2
Droit syndical à la CEPAL : avenant 2 (budget alloué, signature électronique des accords)
Droit syndical à la CEPAL : avenant 2 (budget alloué, signature électronique des accords)
Droit syndical à la CEPAL : avenant 1 Budget alloué, moyens alloués (locaux, frais pris en charge…)
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2022-2024
Consulter l’accord local sur l’indemnité allouée aux RPDV ; accord valide jusqu’au 31/12/2022
Consulter l’accord sur la mobilité géographique à la CEPAL ; Cet accord définit les principes (bénéficiaires, volontariat, rapprochement des conjoints) et les mesures d’accompagnement.
Consulter l’avenant travail à distance N°1 ; Ce fut l’occasion d’intégrer des demandes avant refusées comme l’extension aux temps partiels (si 80% et +), le mercredi qui n’est plus exclu, la création d’une commission de suivi, une attestation sur l’honneur […]
Consulter l’accord égalité professionnelle CEPAL Embauche, insertion, formation, rémunération, organisation et aménagement du temps de travail, maternité, paternité, parentalité, sensibilisation… Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
Consulter l’accord local sur le PEE du 28/10/99 et ses 5 avenants (06/01/11 ; 31/01/18 ; 26/11/18 ; 30/02/20 ; 18/02/22). Les avenants (regroupés) portent sur des évolutions réglementaires et/ou des FCPE proposés.
Consulter l’accord sur le travail à distance Il porte les dispositions communes sur le télétravail et sur le travail sur site distant puis les dispositions spécifiques.
Consulter les textes initiaux sur l’indemnité GCP ; A noter que ces textes sont échus depuis le 31/12/18 mais la Direction a reconduit de manière unilatérale ces dispositions lors de la NAO 2018-2019.
Accord sur le droit syndical à la CEPAL
Accord sur la mise en place du CSE attributions et moyens de fonctionnement
Consulter l’avenant CET (porte sur la monétisation)
Consulter l’accord (03/12/04) sur le CRC et son avenant (14/11/18) ; Il porte sur l’organisation et la durée du travail, le maintien des droits, les gratifications, l’enregistrement des conversations téléphoniques, l’évolution de carrière…
Consulter l’avenant au protocole d’accord sur l’ARTT ; Cadre des dispositions, aménagements, organisations, forfait jours… ; Annexes sur le décompte du temps de travail, l’incidence des absences, la liste des cadres au forfait, les horaires collectifs…
Consulter l’avenant sur les remplacements de longue durée ; Cet avenant clarifie la situation depuis que les emplois sont sur des plages de classification. Sa validité est de 3 ans, soit jusqu’au 31/12/20.
Consulter l’accord sur le don de jours de repos
Consulter l’accord local : ACL sur les CESU
Consulter l’accord local : ACL sur la Participation du 26/02/10, avenant du 06/01/11 y compris.
Consulter l’accord sur les déplacements = ou > 100 km